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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 4+
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LES ATELIERS 4 PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ATELIERS 4 PLUS
ATELIER 4+, Société à Responsabilité Limitée
BDF PROMOTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4325219
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2026
LES ATELIERS 4 PLUS de ATELIER 4+

Présentation de la marque LES ATELIERS 4 PLUS

Déposée le 27 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 4+ et la Société par Action Simplifiée (SAS) BDF PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ATELIERS 4 PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 4+ domicilié(e) 31 Rue Mazenod - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BDF PROMOTION domicilié(e) 31 Rue Mazenod - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean PESSOT, Cabinet CONSILIS Avocats domicilié(e) 31 Avenue de Saxe - 69006 - LYON - France.

La marque LES ATELIERS 4 PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS 4 PLUS arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

ATELIER 4+ a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER 4


ATELIER 4+, Société à Responsabilité Limitée - 31 Rue Mazenod - 69003 - LYON - France - SIREN 3

BDF PROMOTION, Société par Actions Simplifiée - 31 Rue Mazenod - 69003 - LYON - France - SIREN 5


Maître Jean PESSOT, Cabinet CONSILIS Avocats - 31 Avenue de Saxe - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

* construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.

* évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.